Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPSULE FILANTE
Numéro de dépôt :
1276365
Date de dépôt :
15/06/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1994
Présentation de la marque CAPSULE FILANTE
Déposée le 15 juin 1984 par HATCHONDO Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPSULE FILANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPSULE FILANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276365.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULE FILANTE est expirée depuis le 15 juin 1994.
HATCHONDO Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49